Déposée le 14 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPRIT ZEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CANTATE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPRIT ZEN domicilié(e) 20 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 91150 - ETAMPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 069 152 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPRIT ZEN, M. FRANCK DAUMONT domicilié(e) 20 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 91150 - ETAMPES - France.
La marque CANTATE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPRIT ZEN, SARL - 20 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 91150 - ETAMPES - France - SIREN 423069152
ESPRIT ZEN, M. FRANCK DAUMONT - 20 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 91150 - ETAMPES - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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